DESIGNER SURFACE POUR ENFANTS
INTÉRESSÉ PAR L'ACCORD DE LICENCE ?
En tant que designer, je conserve à tout moment tous les droits d'auteur et la propriété de l'œuvre d'art et de toutes les variantes de mes œuvres.
Note: vous n'avez pas besoin de licence si vous souhaitez fabriquer et vendre des produits finis avec du tissu acheté dans l'un de mes magasins d'impression à la demande (Spoonflower, etc...)
La licence d'art consiste essentiellement à «louer» des œuvres d'art ou pièces à un artiste ou à un designer. Dans mon cas, vous pouvez obtenir sous licence mes créations de manière non exclusive ou exclusive (plus d'informations sur ces options ci-dessous).
En tant que titulaire de licence, vous payez des frais au concédant (l'artiste) pour utiliser l'œuvre conformément aux conditions que vous avez convenues avec le concédant.
Qu'est-ce qu'une licence d'art ?
LICENCE NON EXCLUSIVE.
Une licence non exclusive vous permet de choisir un ou plusieurs designs existants de mon catalogue. Le dossier de production vous sera ensuite transmis afin que vous puissiez concevoir votre produit par l'imprimeur de votre choix. Le ou les designs sélectionnés peuvent également être concédé sous licence non exclusive à d'autres sociétés en même temps et restera en vente sur les sites d'impression à la demande (Spoonflower, etc.), où d'autres personnes peuvent acheter le ou les designs imprimés sur du tissu, du papier peint et autres produits.
Toutes les œuvres d'art existantes ne seront autorisées que sous une forme non exclusive.
LICENCE EXCLUSIVE
Les conditions d'utilisation d'une licence exclusive sont négociées et convenues par toutes les parties avant le début de tout travail de conception.
En tant que designer, je conserve le droit d'utiliser le design pendant la période de licence à toute autre fin non spécifiée dans le contrat de licence ; par exemple, si vous disposez d'une licence exclusive pour un design pour la literie de bébé, je peux également autoriser le design dans une catégorie différente telle que le papier peint ou des accessoires pour enfants.
À la fin du terme, vous aurez la première possibilité de renouveler le design. Si vous décidez de ne pas renouveler la licence, les droits sur la conception me reviennent.
COMMENÇONS L'AVENTURE
Vous souhaitez discuter d'une idée, d'un projet à venir pour lequel vous aimeriez avoir mes droits de licence ? Veuillez remplir le formulaire ci-dessous le plus précisément possible, cela m'aidera dans votre demande.
Vous aimeriez une collection vous dont les droits vous appartiennent entièrement ? Contactez-moi.